LES DOCUMENTS DU CONTRAT TERRITORIAL ET RAPPORT D'ACTIVITES ANNUEL

Contrat Territorial 2015-2019

-> Document contractuel précisant, entre autre, le contexte du bassin, les enjeux du Contrat, le plan de financement et les engagements de chaque maître d'ouvrage et partenaire financier concernés. C'est ce document qui fut signé par l'ensemble des acteurs concernés le 29 juin 2015 en mairie de Saint-Sernin-du-Bois. -> Contrat Territorial 2015-2019

Fiches actions (Partie 1 et 2)

-> Ces fiches action font partie intégrante du Contrat, ce sont elles qui décrivent toutes les actions programmées au cours des 5 ans. -> Fiches action - Partie 1 et  Fiches action - Partie 2

Etat des lieux et diagnostic général / Analyse détaillée des masses d'eau

-> Ces documents reprennent les études et analyses qui ont permis de mettre en place le programme d'actions du Contrat Territorial Arroux-Mesvrin-Drée. -> Etat des lieux et diagnostic général et Analyse détaillée des masses d'eau - Partie 1 et Analyse détaillée des masses d'eau - Partie 2

Rapport d'activités annuel

-> Ces rapports réalisés chaque année reprennent en détails la totalité des actions réalisées dans l'année et permettent de faire le bilan des actions effectuées. On retrouve ainsi les plans de financement prévisionnel et réel, le tableau de suivi des indicateurs et les perspectives pour l'année d'après.